Objet et portée
Les présentes mentions précisent les conditions de consultation du site, la portée des informations qui y sont publiées ainsi que la répartition des responsabilités entre les utilisateurs et l’exploitant.
Le site est exploité par quarnovex. Les informations relatives à l’identité de l’exploitant, à ses coordonnées, à son adresse électronique, à son numéro de téléphone et à son adresse postale sont disponibles sur la page « Contact » du site.
Ces dispositions complètent les informations déjà accessibles sur le site et s’appliquent à toute consultation de ses pages, de ses contenus et de ses fonctionnalités.
Accès au site
L’exploitant met en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir l’accès au site dans des conditions normales d’utilisation.
L’accès peut néanmoins être temporairement interrompu, ralenti ou limité en raison d’une opération de maintenance, d’une mise à jour technique, d’une défaillance des réseaux de communication, d’un incident technique ou de toute autre circonstance indépendante de la volonté de l’exploitant.
Dans les limites autorisées par la législation applicable, l’exploitant ne peut être tenu responsable des conséquences résultant d’une indisponibilité temporaire du site.
Exactitude des informations publiées
L’exploitant s’efforce de mettre à disposition des informations aussi exactes, complètes et actualisées que possible.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, à leur vérification et à leur mise à jour, certains contenus peuvent comporter des erreurs involontaires, des omissions ou des imprécisions.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent être corrigées, modifiées ou actualisées à tout moment sans notification préalable, sous réserve que ces changements n’affectent ni les commandes déjà confirmées ni les droits légaux des consommateurs.
Présentation des produits
Les photographies, illustrations, éléments graphiques, descriptions et autres contenus visuels présents sur le site ont pour fonction de présenter les produits proposés.
De légères différences peuvent apparaître entre les visuels affichés et le produit effectivement reçu. Elles peuvent notamment résulter des réglages de l’écran, des conditions de prise de vue, des variations de matériaux ou d’ajustements liés aux procédés de fabrication.
Ces variations éventuelles n’altèrent pas les caractéristiques essentielles ni les fonctions principales du produit concerné.
La présente disposition ne limite pas les droits légaux du consommateur lorsque le produit est non conforme, défectueux ou présente une différence substantielle par rapport à la description fournie au moment de l’achat.
Liens vers des services externes
Le site peut contenir des liens donnant accès à des sites, services ou ressources exploités par des tiers.
Ces liens sont proposés uniquement afin de faciliter la navigation de l’utilisateur ou de lui fournir des informations complémentaires.
L’exploitant n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et ne saurait être tenu responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leur fonctionnement.
Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations applicables et à ne pas perturber son fonctionnement normal.
Sans préjudice des obligations légales de l’exploitant en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur demeure responsable des informations qu’il communique sur le site.
Propriété intellectuelle
Sous réserve des droits appartenant légalement à des tiers, les textes, éléments graphiques, logos, icônes, photographies, illustrations et autres contenus accessibles sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, adaptation ou utilisation non autorisée de tout ou partie du contenu du site peut être limitée ou interdite par la loi.
Évolution des présentes mentions
Les présentes mentions légales complémentaires peuvent être modifiées afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires, techniques ou opérationnelles.
Toute nouvelle version entre en vigueur à compter de sa publication sur le site.
Lorsqu’une information préalable est exigée par la loi, toute modification substantielle peut être portée à la connaissance des utilisateurs par un moyen approprié.